Enquête ouvert aux Etats-Unis sur huit industriels de smartphones

Enquête sur les fabricants de smartphone

Une nouvelle affaire vient d’être portée auprès de l’organe chargé de réguler le secteur du commerce aux Etats-Unis (ITC). Elle met en cause huit géants du smartphone. En effet, suite à une plainte pour violation de la propriété intellectuelle, l’ITC a ouvert une enquête. Toutefois les principaux concernés n’ont pas voulu se prononcer sur le sujet.

Une enquête ouverte suite à une plainte pour violation du droit de la propriété intellectuelle

Une enquête vient d’être ouverte aux Etats-Unis par la Commission du Commerce International (ITC). Ce qu’a annoncé cet organisme vendredi. Elle met en cause huit fabricants de smartphones qui sont présumés d’avoir violé des brevets d’après la commission. Dans son communiqué, il indique que cette enquête découle d’une plainte introduite par deux entreprises. Il s’agit Creatives Labs qui est une firme américaine qui fabrique des périphériques audiovisuels pour les ordinateurs et Creative Technology qui est une entreprise implantée à Singapour.

Les huit entreprises concernées sont : Samsung Electronics, Blackberry, Motorola Mobility, LG Electronics, Sony, ZTE, Lenovo Group et HTC. Elles sont accusées d’avoir porté atteinte au droit de la propriété industrielle. La Commission du Commerce International indique également que les produits concernés. Il s’agit de « dispositifs électroniques comme des smartphones ayant la capacité de reproduire des fichiers multimédias enregistrés sélectionnés par un utilisateur dans un ordre hiérarchisé ».

Le silence des principaux concernés

Toutefois, pour ce qui est du caractère judicieux du dossier, elle précise qu’aucune position n’a été adoptée à ce sujet. De plus, elle annonce que la date de fermeture du dossier sera fixée d’ici 45 jours. De leur côté, les principaux concernés n’ont pas voulu se prononcer. C’est le cas de Sony qui n’a pas voulu faire de commentaire. LG et Samsung précise qu’une étude se faisait sur le dossier et qu’aucun commentaire ne pouvait être fait à l’instant. HTC lui affirme qu’il ne peut pas se prononcer sur une procédure en cours.

Pour ce qui est des autres entreprises à savoir, Lenovo, Motorola, ZTE et Blackberry, ils n’étaient pas disponibles dans l’immédiat. Tel est aussi le cas de Creative Technologie. Cette enquête a aussi poussé les analystes à se prononcer. Pour Nicole Peng, analyste auprès de la société d’études Canalys, la situation, telle qu’elle se présente est rare, car souvent, on ne voyait pas pour une affaire de violation de brevet, l’implication de plusieurs fabricants.

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